Blog / Gestion du CIR & CII

Retrouvez ici tous les articles de la section Gestion du CIR & CII du blog

nouveautés concernant la sous-traitance
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Mise à jour du CIR (juillet 2021) : quelles sont les nouveautés concernant la sous-traitance ?

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dépenses éligibles CIR
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Mise à jour du CIR (juillet 2021) : quelles sont les nouvelles dépenses éligibles au CIR ?

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Mise à jour CIR Juillet 2021 : quels sont les impacts sur la définition des activités de R&D ?

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Exemples d’expertise scientifique du CIR par le MESRI : les éléments de vigilance pour sécuriser les dossiers

Le contrôle d’une déclaration de CIR s’effectue en deux temps : la vérification de l’assiette du CIR (les montants déclarés et leur comptabilisation), et le contrôle du caractère scientifique des projets. C’est ce volet qui…
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réforme du CIR CII
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Faut-il engager une réforme du CIR/CII ?

Le Crédit Impôt Recherche et le Crédit Impôt Innovation sont des mesures fiscales finançant l’effort de recherche ou d’innovation engagé par les entreprises implantées en France et assujetties à l’impôt. Bien qu’ils aient…
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dépenses éligibles au CIR
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Quelles sont les dépenses éligibles au CIR (Crédit Impôt Recherche) ? Mise à jour novembre 2021.

Les dépenses éligibles au CIR sont uniquement les dépenses relatives à votre/vos projet(s) de R&D. Afin d’y voir plus clair, nous vous proposons cet article dans lequel nous vous expliquons en détail ce que vous pouvez déclarer…
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CIR domaine informatique R&DInnovatech Conseil
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Les spécificités du CIR dans le domaine de l’informatique

Dans sa version 2018, le guide du CIR souligne bien qu’en matière de Crédit Impôt Recherche / Crédit Impôt Innovation, la confusion est courante en ce qui concerne les projets d’essais cliniques, d’archéologie ainsi que d’informatique.…
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requalification du CIR en CIIInnovatech Conseil
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La requalification du CIR en CII : ce qu’il faut savoir !

Le Crédit Impôt Innovation (CII) apporte un réel complément au Crédit Impôt Recherche (CIR) en ce qui concerne les activités d’innovation ne relevant pas de la R&D. Ainsi, il est possible pour une même entreprise de bénéficier…
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propositions pour améliorer dispositifs aide à l'innovation
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CIR, CII, statut JEI : nos 4 propositions pour améliorer les dispositifs d’aide à l’innovation

Les dispositifs français de soutien à l’innovation et à la R&D sont régulièrement pointés du doigt pour leur complexité, leur aspect inégalitaire, ou encore leur manque d’efficacité. Pour ce dernier point cependant, le rôle…
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conseil en CIR
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Les 7 atouts indispensables d’un bon cabinet de conseil en CIR

Depuis la création du crédit d’impôt pour la Recherche et l’Innovation en 1983, l’administration fiscale a observé de nombreux abus, tant de la part des entreprises déclarantes que des sociétés qui les accompagnent. Ces cabinets…
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verrous technologiques CIR
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Identifier et rédiger les verrous technologiques dans votre rapport scientifique de CIR

Lorsque l’administration fiscale soumet une entreprise à un contrôle fiscal du CIR (Crédit Impôt Recherche), elle va s’appuyer sur le rapport complet (administratif, financier et scientifique) qui lui aura été fourni. Grâce au…
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contrôle CIR sur demande
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Avez-vous pensé au contrôle CIR sur demande ?

Le contrôle CIR sur demande est une procédure qui permet aux entreprises de s’assurer que leurs dépenses de R&D déjà déclarées sont éligibles au CIR et d’avoir des certitudes quant au montant de leur remboursement. Comment…
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l'état de l'art du rapport scientifique du CIR
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L’état de l’art du CIR : comment bien rédiger votre rapport scientifique ?

Nous vous présentions précédemment les 8 erreurs à ne pas commettre dans la rédaction d’un dossier scientifique de CIR. Aujourd’hui, nous revenons avec tous nos bons conseils et nos astuces pour rédiger un état de l’art conforme…
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