Le CIR, un dispositif qui se mérite
Mal ou non maîtrisé, le CIR (Crédit Impôt Recherche) est un outil dangereux pour l’entreprise et son dirigeant, avec des risques réels. Cependant, lorsqu’il est maîtrisé et préparé, le CIR est sans nul doute l’un des outils de financement de l’entreprise innovante les plus efficaces.On regrette la lourdeur administrative du dispositif et la complexité de la constitution d’un dossier, surtout lorsqu’en fin de parcours, le risque de contrôle fiscal plane. Ces facteurs rendent nécessaire le recours à un cabinet de conseil spécialisé, du moins pour les entreprises sans expérience en matière de CIR. Autre possibilité : investir dans un outil adapté, qui permette la gestion autonome de son dossier. Ainsi, Innovatech Conseil propose son outil CIRexpert aux Experts-Comptables et aux entreprises innovantes, afin de les accompagner dans cette démarche en toute sécurité.
Pour conclure notre dossier spécial Devez-vous avoir peur du CIR ?, voici nos conseils pour constituer votre demande et bénéficier du CIR sans risques.
CIR, le parcours du combattant ?
Au travers des différents articles que nous vous avons proposé à l’occasion de notre dossier spécial Devez-vous avoir peur du CIR ?, nous vous avons démontré l’importance de collecter les informations régulièrement, pour étoffer le dossier CIR au fil de l’eau et construire une stratégie solide.
Cette collecte régulière peut s’apparenter à un véritable parcours du combattant, tant les informations à collecter sont nombreuses (liste non exhaustive) :
- C.V. et diplômes du personnel de recherche
- saisie et validation des temps par chercheur
- articles et publications
- participation aux salons techniques
- photos des prototypes
- attestations d’agrément des sous-traitants
- comptes rendus de réunion
- recensement des immobilisations affectées au projet
- échanges techniques avec les organismes financiers
- factures de dépôts et de défense de brevets
- contrats de recherche
Constituer son dossier de CIR : choisir les bons outils
Comme écrivait Abraham Lincoln, «Si j’avais 10 heures pour abattre un arbre, j’en passerais 6 pour affûter ma hache». Autrement dit, lorsque l’on se lance dans une tâche complexe telle que la constitution de son dossier de CIR, il est indispensable de s’entourer des bons contacts ainsi que d’utiliser les bonnes méthodes.
Le CIR avec un cabinet spécialisé
Une collaboration avec un cabinet spécialisé dans le CIR évite aux entreprises qui se lancent dans le CIR de nombreux désagréments. La collaboration avec l’une de ces sociétés permettra :
- de mettre en place et d’adapter les outils de suivi
- de construire le système de gestion y compris une comptabilité et une paie analytiques
- de comprendre les spécificités du Crédit Impôt Recherche pour l’optimiser, notamment par l’embauche de tel ou tel personnel ou le recours à tel ou tel organisme,
- de préciser les définitions de termes inhérents au CIR (jeune docteur, société agréée, etc)
- de prendre connaissance des erreurs à éviter et des bonnes pratiques
- de contrôler les exonérations de charges sociales
- d’identifier les montants d’aides entrant dans le cadre des «minimis »
- de planifier l’interface avec l’Expert-Comptable et/ou le Commissaire aux Comptes
- de préparer l’éventuel dossier de révision à remettre à l’auditeur
- d’intervenir auprès votre sous-traitant pour le faire agréer auprès du MESR afin de pouvoir retenir ses dépenses dans le CIR
- de résoudre la problématique de l’activation des dépenses de R&D et ce, en conformité avec les normes IFRS
- de préparer le dossier de mobilisation
- de rencontrer l’inspecteur fiscal pour faciliter le remboursement rapide du CIR
Pour info, il existe deux labels professionnels pour juger de la qualité de la prestation fournie par une société de conseil en CIR/CII : le label OPQCM et le référencement Acteur du CIR/CII, et Innovatech Conseil possède ces deux gages de qualité.
Le CIR avec un outil professionnel
L’utilisation d’un outil adapté, tel que le logiciel CIRexpert développé par Innovatech Conseil, permet d’associer la sérénité et la sécurité offertes par un cabinet spécialisé, à l’adaptabilité et l’aspect économique offerts par le fait de réaliser son dossier soi-même. C’est-à-dire :
- de préserver la confidentialité des données
- d’avancer à son propre rythme, en ajoutant les informations nécessaires au fur et à mesure en fonction de la progression du projet
- de constituer son dossier en interne, avec une connaissance approfondie du projet, des objectifs à atteindre et des limites éventuelles
- de regrouper tous les échanges avec l’administration fiscale
- de visualiser et synthétiser rapidement l’évolution du projet lorsqu’il s’étend sur plusieurs années
- de réaliser des économies non négligeables : vous rémunérerez un cabinet de conseil entre 5 et 15% du montant de votre CIR, tandis qu’un logiciel ne vous coûtera que quelques milliers d’euros, voir moins
- de réaliser un gain de temps et d’énergie conséquent, notamment avec la fonction Import par lots de CIRexpert
- d’effectuer également la partie scientifique, ce que ne font pas les cabinets d’Expertise-Comptable et certains cabinets de conseil
- d’inclure plusieurs collaborateurs en interne (responsable R&D, responsable administratif, comptable, etc) et en externe (expert-comptable, conseiller en propriété intellectuelle, sous-traitants, etc) grâce à un usage multi-utilisateurs, multi-sociétés et multi-dossiers
- de pouvoir accéder à son dossier à n’importe quel moment, sur n’importe quel écran
En savoir plus ?
Votre entreprise est éligible au CIR mais vous ne maîtrisez pas la complexité de ce dispositif ? Contactez-nous pour bénéficier d’une expertise gratuite ou pour obtenir votre accès à l’outil CIRexpert !
